PL-23, Tuyaux condamnés ou en attente sur un réseau de plomberie

Pourtant, que ce soit pour l’évacuation ou pour l’alimentation, un tuyau non obturé peut causer des dommages importants à un bâtiment ou aux occupants du bâtiment. Conséquemment, la CMMTQ et la Régie du bâtiment du Québec recommandent fortement l’une des méthodes suivantes :

Cas 1 : Tuyau d’ÉVACUATION condamné ou en attente d’une installation future

En ce qui a trait au réseau d’évacuation, le chapitre III mentionne simplement à l’article 2.4.6.1. 3) :

« Un réseau d’évacuation ne doit comporter aucun tuyau en attente non obturé; les culs-de-sac doivent être inclinés de manière à éviter toute accumulation d’eau. »

Il faut préciser que pour satisfaire à l’objectif de cet article, le tuyau à condamner (ou en attente) doit :

• être coupé le plus près possible du point de jonction;
• être obturé par un bouchon étanche; et
• être incliné de manière à éviter toute stagnation d’eau.

Cas 2 : Tuyau d’ALIMENTATION en attente d’une installation future

Dans le cas d’un réseau d’alimentation, le chapitre III se fait complètement muet sur les façons de mettre en attente une tuyauterie ou une partie d’un réseau d’alimentation en vue d’une installation future. Pour pallier cette absence du code, il est recommandé que la tuyauterie à mettre en attente respecte les points suivants :

• Un robinet d’arrêt doit être installé à l’endroit où la tuyauterie est mise en attente pour utilisation future.
• Ce robinet d’arrêt doit être facilement accessible, tel qu’exigé par l’article 1.3.2. du chapitre III.
• La tuyauterie, immédiatement en aval du robinet d’arrêt, doit être obturée à l’aide d’un bouchon.

Cas 3 : Tuyau d’ALIMENTATION condamné

Le chapitre III est muet dans le cas d’une tuyauterie qui ne sert plus et qu’il faut condamner. L’une des méthodes recommandées suivantes doit être respectée pour condamner une tuyauterie ou une partie de réseau d’évacuation :

A) La méthode recommandée est de couper et d’obturer, à l’aide d’un bouchon étanche, la tuyauterie le plus près possible du point de jonction à partir de l’endroit où le branchement est condamné afin de ne créer aucun cul-de-sac où l’eau pourrait s’accumuler. L’objectif de cette méthode est d’empêcher la stagnation de l’eau dans une partie du réseau d’alimentation et que s’y développe la Legionella, ce qui peut causer des risques pour la santé des utilisateurs en cas de refoulement de cette eau.

B) Advenant la condamnation d’une tuyauterie munie d’un robinet d’arrêt, il est recommandé de couper et d’obturer, à l’aide d’un bouchon étanche, la tuyauterie immédiatement en aval du robinet, et ce, le plus près possible de ce dernier. Ce robinet d’arrêt doit être facilement accessible, tel qu’exigé par l’article 1.3.2. du chapitre III.

C) Advenant le cas où il est impossible de couper immédiatement à la jonction du branchement condamné, le tuyau doit être coupé et obturé, à l’aide d’un bouchon étanche, dès que cela est physiquement possible. Il faut noter que cette dernière méthode est tolérée si, et seulement si, aucune des deux autres méthodes précédentes n’est envisageable.

Il est important de mentionner qu’il s’agit de recommandations en vue de pallier l’absence de précisions dans le chapitre III.

Lors d’une consultation postérieure à la date de sa publication, il vous revient de vérifier si la présente fiche a été mise à jour, remplacée ou annulée. Cette fiche explicative ne remplace pas, en tout ou en partie, la réglementation en vigueur, soit le Code de construction du Québec. Toute reproduction est interdite sans l’autorisation de la CMMTQ.

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