PL-32, Installation d’un clapet d’admission d’air Interprétation de la RBQ

Chapitre III - Plomberie

L’article 2.5.9.2. 1)d) du chapitre III, Plomberie du Code de construction du Québec stipule qu’un clapet d’admission d‘air peut être utilisé pour assurer la ventilation « des appareils sanitaires dans un bâtiment existant lorsque le raccordement à un tuyau de ventilation peut être difficile ». Malheureusement, cet alinéa laisse trop de place à interprétation. La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) a donc décidé d’y apporter quelques précisions.

Notez toutefois qu’en vertu de l’article 2.5.9.2. 1)a), un « clapet d’admission d’air peut être installé uniquement pour assurer la ventilation des appareils sanitaires dans les meubles îlots » et non en presqu’île. Cette pratique est permise en tout temps par le chapitre III, Plomberie, nonobstant les précisions qui suivent.

Précisions apportées par la RBQ

L’installation d’un clapet d’admission d’air est interdite s’il suffit d’ouvrir un mur et un plafond pour raccorder le tuyau de ventilation d’un appareil au réseau de ventilation existant (voir schéma 1). La RBQ considère que, dans ces conditions, le raccordement du tuyau de ventilation peut se faire sans occasionner d’inconvénients importants durant les travaux. L’article 2.5.9.2. 1)d) ne s’applique donc pas.

Par contre, l’installation d’un clapet d’admission d’air est permise dès qu’il est nécessaire d’ouvrir plus d’un mur et d’un plafond pour raccorder le tuyau de ventilation au réseau de ventilation existant (voir schéma 2). La RBQ considère que, dans ces conditions, le raccordement du tuyau de ventilation occasionne des difficultés assez importantes pour que l’article 2.5.9.2. 1)d) soit applicable.

La RBQ limite toutefois l’utilisation d’un clapet d’admission d’air à un seul appareil sanitaire. C’est-à-dire qu’un même clapet ne peut pas desservir plus d’un appareil.

Obligation de l’entrepreneur vs exigence du propriétaire

Pour limiter les inconvénients et les coûts reliés au raccordement d’un tuyau de ventilation, plusieurs propriétaires demandent l’installation de clapets d’admission d’air lorsque de nouveaux appareils sanitaires sont installés dans leur bâtiment neuf ou existant. Toutefois, il faut s’assurer de respecter avant tout les exigences du chapitre III, Plomberie en ce qui concerne ce type de clapet.

Lors d’une consultation postérieure à la date de sa publication, il vous revient de vérifier si la présente fiche a été mise à jour, remplacée ou annulée. Cette fiche explicative ne remplace pas, en tout ou en partie, la réglementation en vigueur, soit le Code de construction du Québec. Toute reproduction est interdite sans l’autorisation de la CMMTQ.

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