PL-58, Clapet antiretour normalement ouvert

Le clapet antiretour doit être accessible (article 2.1.3.2.) et certifié selon une des normes de fabrication prévues à l’article
2.2.10.18. du chapitre III, Plomberie.

Cependant, l’article 2.4.6.4. ne précise pas si la solution décrite ci-contre exempte de l’obligation d’installer un clapet antiretour à chaque appareil sanitaire (ou branchement d’évacuation) situé sous le niveau de la rue adjacente (paragraphes 3) et 5) du même article). La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) a donc statué que l’installation d’un clapet antiretour N.O. sur un collecteur principal desservant un seul logement constitue un moyen acceptable pour répondre à l’objectif de l’article 2.4.6.4., c’est-à-dire de protéger l’ensemble des appareils sanitaires situés sous le niveau de la rue adjacente contre les refoulements d’égout. Par conséquent, il n’est pas obligatoire d’installer des clapets antiretour individuels sur les tuyaux d’évacuation des appareils sanitaires raccordés à ce collecteur (voir schéma 1).

Mise en garde concernant les collecteurs unitaires

Il faut être vigilant en ce qui concerne les risques d’auto-remplissage et de débordement, particulièrement dans les bâtiments existants munis d’un collecteur unitaire (sanitaire et pluvial combinés). En cas de refoulement d’égout, lorsque le clapet anti-retour du collecteur unitaire est fermé, les eaux pluviales provenant du drain français, du toit, d’une descente d’escalier extérieur, etc., vont continuer à s’accumuler et éventuellement déborder par les appareils sanitaires du sous-sol (ou de l’étage au-dessus si les appareils du sous-sol sont protégés individuellement).

La solution du clapet antiretour N.O. installé sur le collecteur principal desservant un seul logement n’est donc pas idéale dans ce type d’installation. Si toutefois cette solution est retenue, il est préférable d’installer le clapet en amont du ou des raccordements d’eaux pluviales au collecteur (dans la mesure du possible); et de protéger ces raccordements de manière indépendante (voir schéma 2).

Dans certains secteurs, il peut aussi être nécessaire de prévoir des systèmes pour dévier les eaux pluviales vers l’extérieur en cas de surcharge. Pour plus de détails à ce sujet, consulter la règlementation municipale en matière de protection contre les refoulements d’égout, ainsi que le Guide sur l’évacuation des eaux pluviales d’un bâtiment existant à toit plat de la RBQ (consulter la municipalité concernée pour discuter de la mise en application de ce guide) et la fiche Bonnes Pratiques PL-52 Évacuation des eaux pluviales : Solutions acceptables et mesures différentes pour les bâtiments à toit plat.

Lors d’une consultation postérieure à la date de sa publication, il vous revient de vérifier si la présente fiche a été mise à jour, remplacée ou annulée. Cette fiche explicative ne remplace pas, en tout ou en partie, la réglementation en vigueur, soit le Code de construction du Québec. Toute reproduction est interdite sans l’autorisation de la CMMTQ.

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