Comment prévenir le refoulement des eaux usées?
Les pluies torrentielles peuvent causer un refoulement des égouts dans les sous-sols. La CMMTQ rappelle que le meilleur moyen de protéger un bâtiment contre ces dégâts est d’installer un ou des clapets antiretour.
Les clapets antiretour contiennent un obturateur (une porte) contre lequel bute le refoulement des eaux usées provenant des égouts municipaux surchargés. Il existe deux catégories de clapet antiretour, et chacune est soumise à certaines restrictions d’installation :
- normalement FERMÉ : l’obturateur, fixé par le haut, pend en position fermée et s’ouvre plus ou moins selon la poussée des eaux usées en provenance de l’intérieur;
- normalement OUVERT : réservé aux résidences unifamiliales, l’obturateur, fixé par le bas, repose à plat, en position totalement ouverte, tant qu’il n’y a pas de refoulement.
Où installer les clapets?
Le chapitre III, Plomberie du Code de construction du Québec spécifie qu’un clapet antiretour peut être installé dans un collecteur principal seulement s’il est du type normalement ouvert et qu’il ne dessert qu’un seul logement. Si un bâtiment compte plus d’un logement (comme un duplex ou un triplex), les clapets antiretour doivent être installés sur les branchements au collecteur principal desservant les appareils, ou sur leur bras de siphon, se retrouvant sous le niveau de la rue, au sous-sol, comme l’indiquent les schémas suivants (cliquez pour les agrandir) :
Clapets installés sur les branchements des appareils au collecteur principal
Clapets installés sur les bras de siphon des appareils
Quel entrepreneur peut installer des clapets antiretour?
Selon la réglementation en vigueur au Québec, l’installation de clapets antiretour doit obligatoirement être confiée à un entrepreneur en plomberie, membre de la CMMTQ. Avec son savoir-faire et son expertise, il est en mesure d’identifier rapidement les endroits où installer les clapets. Méfiez-vous toutefois des entrepreneurs illégaux qui ne détiennent pas les compétences requises pour protéger votre habitation.
Avant de traiter avec un entrepreneur en plomberie, vérifiez la validité de sa licence en consultant le Répertoire des membres.
Inspection des clapets par mesure préventive
Comme mesure préventive, plusieurs fabricants recommandent de vérifier ou de faire vérifier le fonctionnement et l’étanchéité des clapets deux fois par année, soit au printemps et à l’automne. Au fil du temps, il peut arriver que les matières passant par la conduite d’évacuation des eaux usées laissent des sédiments plus particulièrement là où se trouvent des obstacles.
- Dans le cas d’un obturateur normalement fermé, l’accumulation de cheveux et autres débris empêchera la fermeture hermétique de l’obturateur contre son siège.
- Dans le cas d’un obturateur normalement ouvert, l’accumulation de sédiments est moins fréquente, mais pas impossible. Des débris peuvent empêcher une fermeture hermétique en cas de refoulement.
- Dans le cas d’un clapet antiretour métallique, il est bon de s’assurer que l’obturateur et le siège n’ont pas été attaqués par la corrosion. Les sédiments et la corrosion limitent l’étanchéité d’un dispositif.
En raison des changements climatiques, les précipitations de plus en plus intenses augmentent l’intérêt pour l’installation de clapets antiretour et la protection des bâtiments contre les refoulements d’égout.
Des centaines de réclamants se retrouveront probablement le bec à l’eau.
La Loi sur les compétences municipales (L.R.Q. 2005, chapitre 6) traite notamment des pouvoirs réglementaires des municipalités en matière d’alimentation en eau, d’égout et d’assainissement des eaux. L’article 21 de cette Loi, entrée en vigueur le 1er janvier 2006, prévoit l’exonération de responsabilité d’une municipalité quant aux dommages causés par le refoulement d’un égout, si elle a prévu à son règlement qu’un propriétaire a la responsabilité d’installer un appareil destiné à protéger son réseau d’évacuation d’eaux usées et d’eaux pluviales, le cas échéant, contre le dysfonctionnement du réseau municipal et des refoulements. Il est donc important de communiquer avec votre municipalité pour connaître sa réglementation.
De plus, la couverture pour les refoulements d’égout n’est pas incluse par défaut à toutes les polices d’assurance habitation. Elle est régulièrement offerte à titre d’avenant facultatif. Même si votre assurance couvre ce type de dommages, il demeure important de protéger les biens qui vous sont chers.